Mentions Légales

Date de mise à jour : 11 mai 2026

1. Éditeur du site

Le site fonds-enki-bilal.com est édité par :
Nikopol SAS, société par actions simplifiée
Adresse : 10 rue Choron, 75009 Paris
SIREN : 982 711 368
SIRET : 982 711 368 00018
TVA intracommunautaire : FR21 982 711 368

« Fonds Enki Bilal » est le nom commercial utilisé par Nikopol SAS pour ses activités culturelles. La société Nikopol SAS demeure la personne morale responsable de l’édition du site et de l’exploitation des activités présentées.

[NOTE À TRAITER PAR LE FONDS] Préciser la nature juridique exacte de la relation entre « Fonds Enki Bilal » et Nikopol SAS. Trois options possibles, à choisir selon votre structuration réelle :

Nom commercial : « Fonds Enki Bilal » est un nom commercial sous lequel Nikopol SAS exerce ses activités culturelles. (Cas le plus simple, ne nécessite pas de formalité supplémentaire.)

2. Directeur de la publication

Monsieur Jean-Baptiste, Raymond, Michel BARBIER

3. Coordonnées

Email : info@fonds-enki-bilal.com
Téléphone : +33 (0)1 84 16 13 93
Adresse postale : 10 rue Choron, 75009 Paris

4. Hébergement

Le site est hébergé par :
OVHcloud, SAS au capital de 50 000 000 €
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
RCS Lille Métropole : 424 761 419 00045
Téléphone : 1007

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (textes, illustrations, photographies, vidéos, logos, marques, charte graphique) est la propriété de Nikopol SAS ou de leurs auteurs respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation de tout ou partie de ces contenus, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de Nikopol SAS ou des ayants droit, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les œuvres d’Enki Bilal et celles des artistes présentés sur le site sont protégées au titre du droit d’auteur. Toute utilisation, reproduction ou diffusion de ces œuvres ou de leurs reproductions est soumise à autorisation préalable.

6. Protection des données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur le site est régi par notre Politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page du site.

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Droit à la limitation du traitement
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8. Crédits

[NOTE À TRAITER PAR LE FONDS] Compléter selon la réalité contractuelle.

Conception et développement du site : Unos

9. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.